Puis-je parodier une marque ?

La règle

 

Il est interdit de reproduire ou d'imiter une marque enregistrée pour des produits et/ou services identiques et/ou similaires à ceux visés par la marque sans le consentement du titulaire de la marque. 

 

Le titulaire d'une marque renommée bénéficie quant à lui d'un monopole d'exploitation encore plus large qui s'étend aux produits et services différents de ceux désignés par la marque concernée.

 

Aucune exception à cette règle n'est prévue par les textes.

 

La reprise d'une marque même à des fins humoristiques, dans la vie des affaires, peut caractériser une contrefaçon de marque.

 

Par exemple, la reproduction sur des maillots de la forme et l'aspect de la boîte de conserve de thon produite PETIT NAVIRE pour en déformer certains éléments (ex : « PETIT CHAVIRE » pour « PETIT NAVIRE » ; « Le Mauvais Goût du Large » pour « Le bon Goût du Large ») constitue, en principe, une contrefaçon de la marque quand bien même il s'agissait d'un détournement humoristique de la marque.

 

Toutefois, le détournement de la marque a pu être considéré comme licite, conformément à la liberté d'expression sous réserve de respecter des conditions strictes :

  • Défendre un but légitime d'intérêt général
  • Totalement étranger à la vie des affaires
  • Ce but doit être conforme à l'objet social du groupement (association/syndicat) à l'origine de la parodie
  • En utilisant des moyens proportionnés au but poursuivi

 

Ex : La reproduction de marques appartenant à AREVA en l'associant à une tête de mort par l'association GREENPEACE

Doyoono ?

En matière de droit d'auteur, il est prévu différentes exceptions dont une qui permet d'effectuer l'utilisation d'une œuvre protégée à des fins humoristique dans le but de faire rire, sans pour autant nuire à son auteur. La parodie ne doit pas entraîner une confusion avec l'œuvre parodiée dans l'esprit du public. Le public doit savoir, avec certitude, qu'il est en présence d'une parodie.


Because yoonozelo

La liberté d'expression n'excuse pas tout.  Toute reproduction ou imitation d'une marque à des fins commerciales est constitutif d'un acte de contrefaçon, même si la marque est reprise à des fins humoristiques.


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